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Apparence
- 1801 (26 messidor an IX) : Le concordat de 1801 ratifié par pape Pie VII est un compromis selon lequel « la religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France » (article 1). En contrepartie, archevêques et évêques sont nommés par le gouvernement (mais reçoivent l’institution canonique du pape).