Discussion:Bruno de La Salle/Droit d'auteur

Traité - article supprimé

¬ HB 2 mars 2007 à 10:47 (CET)

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Bruno de La Salle

Signalé par : DomBot 29 août 2006 à 20:34 (CEST) suite à la demande faite sur la page Utilisateur:DomBot/Signalement de copyvio semi-automatique.

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Cet article a été rédigé par moi-même, Pascal Usseglio, les droits sont détenus par la CLiO (www.clio.org) dont je suis administrateur et dont j'autorise la publication selon les termes de la licence GNU sur wikipedia.

Vous pouvez vérifier sur le site CLiO mon identité à la page : http://www.clio.org/rubrique.php3?id_rubrique=46

Pouvez-vous régulariser cet article ou m'indiquer comment faire ?

cordialement

Pascal Usseglio

les autorisations sont à faire parvenir à l'adresse indiquée ci dessus. à défaut, le texte sera supprimé. --P@d@w@ne 23 septembre 2006 à 15:59 (CEST)

L'autorisation reçue sur OTRS demande une clause non-commerciale. C'est en l'état incompatible avec la GFDL, une demande de confirmation a été envoyée. nojhan→☸ 9 novembre 2006 à 00:03 (CET)

Restriction incompatible GFDL. Rien depuis le 9 nov == > suppression. HB 2 mars 2007 à 10:47 (CET)