constitutionnalité
Étymologie
[modifier le wikicode]- Composé de l’adjectif constitutionnel du suffixe -ité.
Nom commun
[modifier le wikicode]| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| constitutionnalité | constitutionnalités |
| \kɔ̃s.ti.ty.sjɔ.na.li.te\ | |
constitutionnalité \kɔ̃s.ti.ty.sjɔ.na.li.te\ féminin
- (Droit) Qualité de ce qui est conforme à la Constitution.
Toutefois, à partir de la seconde moitié des année 1960, les nouveaux concours intègrent des juges jeunes, imprégnés des valeurs constitutionnelles et qui, à travers les questions préjudicielles de constitutionnalité à la Cour constitutionnelle, contribuent à défascistiser le droit italien.
— (Nicoletta Perlo, Des partis de masse aux partis personnels, l’élu politique anti-héros du cinéma italien, in : Considérant, revue du droit imaginé, no 3, mars 2021)Le député Samir Jisr a affirmé, dans une interview accordée lundi à la Voix du Liban, que « Le problème du Tribunal Spécial pour le Liban (TSL) réside dans sa constitutionnalité et non pas dans son financement » soulignant qu’« il n’enfreint nullement à la constitution ».
— (« Jisr: “le problème du TSL réside dans sa constitutionnalité” », iloubnan.info, 10 octobre 2011)Un sénateur américain met en doute la constitutionnalité de l’ACTA, estimant que le traité international aurait d’abord dû faire l’objet d’une approbation préalable de la part du congrès.
— (« La constitutionnalité de l’ACTA contestée aux États-Unis », Numerama.com, 13 octobre 2011)
Dérivés
[modifier le wikicode]Traductions
[modifier le wikicode]- Allemand : Verfassungsmäßigkeit (de)
- Anglais : constitutionality (en)
- Danois : forfatningsmæssighed (da)
- Espagnol : constitucionalidad (es)
- Grec : συνταγματικότητα (el)
- Italien : costituzionalità (it)
- Néerlandais : grondwettigheid (nl)
- Palenquero : kotitusionarirá (*)
- Portugais : constitucionalidade (pt)
- Roumain : constituționalitate (ro)
- Suédois : grundlagsförenlighet (sv)
Prononciation
[modifier le wikicode]- Vosges (France) : écouter « constitutionnalité [Prononciation ?] »
Références
[modifier le wikicode]- Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (constitutionnalité)