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Véhicule à moteur

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Un véhicule à moteur ou véhicule motorisé (terrestre) ou véhicule automobile (au sens littéral : qui peut se mouvoir par lui-même) est un véhicule équipé d'un moteur qui fournit l'énergie mécanique nécessaire à son déplacement. Il peut se déplacer sur route et éventuellement en tout-terrain, et est généralement équipé de roues, parfois de chenilles.

Le moteur employé est généralement un moteur à explosion (véhicule « thermique ») ou un moteur électrique (véhicule électrique), parfois plusieurs, parfois les deux combinés dans le cas d'un véhicule hybride.

Conventions routières internationales

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En termes de réglementation routière, la notion de véhicule à moteur est standardisée par des conventions internationales.

La convention internationale sur la circulation routière de Genève du ne définit pas à proprement parler la notion de véhicule à moteur, mais avec sa définition de l'automobile, elle pose les bases de ce qui deviendra la notion de véhicule à moteur dans la convention de Vienne :

  • la notion de véhicules pourvus d’un dispositif mécanique de propulsion circulant sur la route par leurs moyens propres dont elle exclut ceux qui se déplacent sur rails ou sont reliés à un conducteur électrique ;
  • l'utilité normale constituée par le transport de personnes ou de marchandises.

Elle introduit également dans son annexe 1 le seuil du moteur auxiliaire thermique d’une cylindrée maximum de 50 cm3[1].

La définition juridique traditionnelle du véhicule à moteur provient de la Convention de Vienne sur la circulation routière de 1968 qui en donne une première définition :

« Le terme « véhicule à moteur » désigne, à l’exception des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres. »

— Convention de Vienne sur la circulation routière de 1968[2].

Les véhicules motorisés peuvent être catégorisés par nombre de roues, masse, usage, etc.

Références

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  1. (en) « Convention sur la circulation routière 19 septembre 1949 (French) », sur adcidl.com, http://www.nyszone.com (consulté le ).
  2. « Fedlex », sur admin.ch (consulté le ).

Articles connexes

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Liens externes

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