Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807).
Portalis, Jean-Étienne-Marie
Jean-Étienne-Marie Portalis
Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807
Portalis, Jean ©tienne Marie, 1746-1807
VIAF ID: 36948523 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Code civil des Français (première édition de 1804) | |
Concordat | |
Consultation sur la validité des mariages des protestants de France.. | |
Dialogue des siècles une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui | |
Discours préliminaire au premier projet de Code civil | |
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire. | |
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an X | |
Discours, rapports et travaux inédits sur le code civil | |
Discurso preliminar del proyecto de ... 1978: | |
Du duel, considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs. | |
Écrits et discours juridiques et politiques | |
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au Parlement de Paris ; l'un des quarante de la ci-devant Académie française , prononcé à une Séance publique de la 2e. classe de l'Institut, le 2 janvier 1806. Par Jean-Étienne-Marie Portalis,... | |
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie | |
Essai sur l'utilité de la codification | |
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis : behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz. | |
Instructions secrètes des Jésuites | |
Lettre de Son Excellence M.gr le ministre des Cultes, a messieurs les evêques de France, contenant les motifs qui ont pu déterminer S. M. à la nouvelle guerre que les ennemis de la France viennent de susciter, et les prières ordonnées à tous les fidèles pour la continuation de la prospérité des armes de l'Empire français . Autre lettre de S. E. M.gr le ministre de l'Intérieur, à tous les préfets de l'Empire français. Extrait du Moniteur, du 17 octobre. | |
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle | |
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire ; la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique | |
Mémoire pour le sieur Boucherie, négociant de la ville de Marseille, en la qualité qu'il procéde. contre les sieurs Wesemberg & Molliis, négociants de la même ville.. | |
Minpoten joron. | |
Observations pour le corps des Droguistes de la ville de Toulon : contre les syndics des Apothicaires de la même ville.. | |
Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 24 prairial an V | |
Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques séance du 7 thermidor, an V. | |
Organisation des cultes | |
[Portalis (le Comte de). Rapports et discours. Recueil factice contenant 15 pièces] | |
Précis pour les sieurs Portalis & Guillache contre les sieurs & demoiselles de Saint-Jacques.. | |
Precis pour Me. Bouis. contre. Les dames Brun, et Amaudric.. | |
Des préjugés. idée générale des préjugés.. | |
Rapport fait par Portalis, sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce séance du 27 thermidor, an V | |
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.. | |
Rapport sur les délits de la presse | |
Redenvoeringe uytgesproóken door den borger Portalis, orateur van het gouvernement, in de zittinge van het wetgevende corpus den 15 germinal 10 jaer, over de organisatie van de godsdiensten. | |
Redigé de plaidoirie pour Mre. d'Inguimbert, sénéchal au siege de Sisteron, Baron de Theze & de Melve, défendeur en requête du 9 avril 1783. contre Me. Maffren notaire royal dudit Melve, demandeur.. | |
Réponse au dernier mémoire des adversaires pour la Communauté de la ville de Salon.. | |
Réponse pour Sieur Jean-Baptiste André, bourgeois du lieu de Pelissanne, en qualité de mari & maître de la dot & droits de Dame Rose-Antoinette Garjane, intimé en appel de sentence rendue par le siege-général de la ville d'Aix, le 9 août 1784. contre Sieur Louis-Anroine Monginot, bourgeois de la ville de Lambesc, résidant audit lieu de Pelissanne, en qualité de mari & maître de la dot et droits de Dame Anne Garjane, appellant.. | |
Requete remonstrative a nosseigneurs du Parlement. Supplie humblement Sieur Barthelemy Paul Castueil du lieu de Camps, ancien inspecteur des poudres & salpêtres en France.. | |
Syllogismes sur le procés pendant à l'audience entre le Sieur de Caussiny & la marquise de Castellanne.. | |
Tarif des oblations extrait du Salut Public du 30 octobre 1864. (Signé le ministre des cultes : Portalis [4 frimaire an 12].) | |
El triunfo de la tolerancia relijiosa, demostrado en el informe que M. Portalis, ministro de los cultos de la República Francesa leyó en el cuerpo lejislativo, en el año de 1801, seguido del célebre discurso que el mismo pronunció en el propio cuerpo el año siguiente, con motivo del concordato celebrado entre... | |
Wetboek Napoleon | |
民法典序論 |