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Feuille de route pour les guichets uniques : La CNUCED aide les pays à réduire la bureaucratie, les coûts et les émissions

29 janvier 2024

La feuille de route offre un schéma directeur pour la mise en place d'un guichet unique durable et efficace pour les régimes commerciaux en fonction des besoins nationaux.

The port of Kingston, Jamaica
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© Shutterstock/Luciavonu | Un conteneur est déchargé d'un navire dans le port de Kingston, en Jamaïque.

La notation de la Jamaïque en matière de facilitation du commerce et de commerce sans papier a bondi de 50,5% en 2017 à 79,6% en 2023, après avoir déployé un guichet unique électronique national avec le soutien de la CNUCED.

La décision stratégique prise en 2020 a révolutionné les processus commerciaux pour cette ile des Caraïbes en simplifiant, normalisant, automatisant et coordonnant l'échange d'informations et de documents réglementaires entre les commerçants et les agences gouvernementaux.

Le guichet unique électronique a réduit le délai d'approbation des permis d'importation et d'exportation de trois jours à seulement 24 heures, ce qui a permis de réduire considérablement les coûts liés au stockage et aux surestaries - lorsque les marchandises ne sont pas retirées du port ou du terminal dans le délai imparti.

Il a également amélioré la facilité de faire des affaires, contribuant à augmenter les importations de la Jamaïque de 29 % et les exportations de 28 % en 2022 par rapport à 2021.

« Un guichet unique électronique pour le commerce est l'une des mesures les plus efficaces pour améliorer la facilitation du commerce dans un pays », déclare Shamika N. Sirimanne, directrice de la technologie et de la logistique à la CNUCED.

« Son impact potentiel est souligné par son inclusion en tant qu'obligation dans l'accord de l'OMC sur la facilitation des échanges. »

Ce système permet non seulement de simplifier et d'accélérer les échanges, mais aussi de garantir l'application transparente et uniforme des droits et taxes, de générer des recettes publiques supplémentaires, de contribuer à la lutte contre la corruption et de veiller au respect des normes en matière de santé et de sécurité publiques.

Une feuille de route de guichet unique pour faciliter le commerce

Forte de plus de 40 ans d'expérience en matière de solutions numériques pour le dédouanement et la facilitation du commerce, la CNUCED, par l'intermédiaire de son Système Douanier Automatisé (SYDONIA), est à l'avant-garde de ce que l'on appelle la « tradetech » pour les guichets uniques du commerce.

Le récent rapport « Roadmap for building a trade single window » (Feuille de route pour la mise en place d'un guichet unique commercial) distille l'expérience et l'expertise de la CNUCED dans un schéma directeur pour la conception et la mise en œuvre de systèmes de guichets uniques électroniques adaptés aux besoins nationaux.

« Les pays qui disposent déjà d'un système douanier automatisé basé sur les normes, tel que SYDONIA, sont sur la bonne voie », déclare Mme Sirimanne.

« Notre feuille de route aide les pays à réduire les délais et les coûts de mise en place d'un système de guichet unique. »

Réduire les délais et les coûts commerciaux au Vanuatu et au Rwanda

Outre la Jamaïque, d'autres exemples de réussite présentés dans le rapport montrent les divers avantages qu'un guichet unique électronique offre aux pays.

Par exemple, le système a transformé la manière dont Vanuatu suit ses importations et ses exportations.

En 2021, ce pays insulaire du Pacifique enregistrait moins de 5 % des marchandises entrantes et 0,1 % des marchandises sortantes expédiées par le biais du système postal. Aujourd'hui, 100 % de ces marchandises sont suivies.

Grâce au guichet unique électronique mis au point avec la CNUCED, les fonctionnaires responsables du dédouanement des marchandises faisant l'objet d'un commerce international peuvent désormais pré-liquider au préalable les déclarations d'importation et d'exportation, ce qui permet de dédouaner rapidement les marchandises le jour de leur arrivée. Auparavant, le processus de dédouanement, essentiellement manuel, prenait en moyenne 3 à 5 jours pendant les saisons de pointe.

L'histoire du Rwanda est tout aussi convaincante. Le système de la CNUCED, opérationnel depuis 2015, a permis à l'économie d'économiser environ 15 à 20 millions de dollars. Il a également permis aux transporteurs d'économiser 6 millions de dollars par an grâce à des délais de dédouanement plus courts.

Rendre le commerce plus écologique au Timor-Oriental

L'impact environnemental de ces systèmes numériques est tout aussi remarquable.

Au Timor-Oriental, l'introduction d'un guichet unique électronique a entraîné une diminution stupéfiante de 90 % des déplacements physiques entre les agences gouvernementales et une réduction de 80 % des documents douaniers imprimés. Cela montre que le système ne se contente pas de rationaliser les processus, mais qu'il contribue également à réduire les émissions de CO2.

Comme l'ont montré des pays tels que le Vanuatu, le Rwanda, la Jamaïque et le Timor-Leste, l'adoption de systèmes numériques de facilitation du commerce basés sur la technologie SYDONIA de la CNUCED est plus qu'une simple mise à niveau.

« La mise en œuvre d'un guichet unique pour le commerce est une tâche difficile, car elle implique un partenariat entre plusieurs ministères. Cette feuille de route montre ce qu'il faut faire, et ce qu'il ne faut pas faire, lorsque les pays tentent de mettre en place des guichets uniques », explique Mme Sirimanne.

L'impact des guichets uniques électroniques sur le commerce international sera l'un des principaux thèmes du Forum mondial de la chaîne d'approvisionnement, qui se tiendra à la Barbade du 21 au 24 mai 2024.