résiliation
Étymologie
[modifier le wikicode]Nom commun
[modifier le wikicode]| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| résiliation | résiliations |
| \ʁe.zi.lja.sjɔ̃\ | |
résiliation \ʁe.zi.lja.sjɔ̃\ féminin
- (Droit) Anéantissement pour l’avenir des effets du contrat à exécution successive en raison d’inexécution ou de mauvaise exécution, soit par le consentement des parties, soit par l’autorité des juges.
La résiliation d’un bail, d’un contrat.
Résiliation de vente.
La résiliation du contrat intervient de plein droit lorsqu’à l'expiration du délai d'exploitation éventuellement prorogé, l'ONF constate que l'exécution de la coupe n'est pas commencée.
— (Office national des forêts, Clauses générales des ventes de bois en bloc et sur pied, en vigueur à compter du 1er juillet 2014 → lire en ligne)
Dérivés
[modifier le wikicode]Apparentés étymologiques
[modifier le wikicode]Traductions
[modifier le wikicode](Droit) Mode de dissolution d’un contrat successif pour inexécution.
- Allemand : Kündigung (de) féminin, Abbestellung (de) féminin
- Anglais : cancellation (en)
- Arabe : إِلْغَاء (ar), فَسْخ (ar)
- Croate : ukinuće (hr)
- Espagnol : resciliación (es) féminin
- Espéranto : nuligo (eo), nuligado (eo)
- Gallo : abolissement (*)
- Italien : resiliazione (it) féminin
- Néerlandais : opzegging (nl) féminin, verbreking (nl) féminin
- Same du Nord : eretcealkin (*)
- Tchèque : zrušení (cs)
- Vietnamien : sự bãi bỏ (vi)
Prononciation
[modifier le wikicode]- (Région à préciser) : écouter « résiliation [Prononciation ?] »
- France (Vosges) : écouter « résiliation [Prononciation ?] »
Anagrammes
[modifier le wikicode]→ Modifier la liste d’anagrammes
Références
[modifier le wikicode]- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (résiliation), mais l’article a pu être modifié depuis.