Template:PD-EU-audio/fr
Jump to navigation
Jump to search
Cet enregistrement sonore est dans le domaine public car l’auteur de l’œuvre interprétée est mort depuis plus de 50 ans (Directive 2006/116/EC) ou 70 ans (loi non encore adoptée) et cette interprétation a été communiquée au public ou publiée dans l’Union européenne il y a plus de 50 ou 70 ans : les droits de ses interprètes et de ses producteurs ont expiré conformément à la Directive 2006/116/EC.
|
NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-EU-audio}} instead.