Template:PD-Canada-anon/fr
Jump to navigation
Jump to search
Cette œuvre canadienne, créée par un ou des auteurs inconnus, est dans le domaine public parce que :
(Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (2020), ch. C-42, art. 6.1, Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1993), ch. C-42, art. 6.1) |
||
|
NOTE: Please do not use this template directly! This is just for translation. Use {{PD-Canada-anon}} instead.