accusatoire
Étymologie
- Modèle:deet par substitution de suffixe.
Adjectif
| Singulier | Pluriel | |
|---|---|---|
| Masculin et féminin |
accusatoire | accusatoires |
| \a.ky.za.twaʁ\ | ||
accusatoire \a.ky.za.twaʁ\ masculin et féminin identiques
- Modèle:droit Qualifie la procédure pénale appliquée dans les pays anglo-saxons, dans laquelle ce sont les parties et non les représentants de la société qui mènent le procès.
- Système, procédure accusatoire.
- On envisagera successivement les grands types procéduraux que l'histoire a consacrés : procédure accusatoire, procédure inquisitoire et procédure mixte. — (André Vitu, Procédure pénale, 1957)
- On pense peut-être un peu trop que notre système est parfait et on tente de l'imposer aux autres (USAid a forcé les pays d'Amérique latine à remplacer le système inquisitoire par des systèmes accusatoires sans chercher à améliorer les systèmes en place) alors qu'il faudrait peut-être repenser ce qui pourrait mieux servir la justice. — (Unité anticorruption - Des objections majeures, Le Devoir.com, 21 février 2011)
Vocabulaire apparenté par le sens
Traductions
- Anglais : accusatory (en)
- Catalan : acusatori (ca)
- Espagnol : acusatorio (es)
- Occitan : acusatòri (oc)
- Suédois : anklagelse- (sv)