Aller au contenu

Résultats de la recherche

Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)
  • Vignette pour Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
    Pour les articles homonymes, voir Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Déclaration des droits...
    86 kio (9 689 mots) - 26 juillet 2024 à 00:07
  • Vignette pour Déclaration universelle des droits de l'homme
    Pour les articles homonymes, voir Déclaration. Déclaration universelle des droits de l'homme Eleanor Roosevelt tenant la version anglaise de la DUDH en...
    27 kio (2 814 mots) - 19 juillet 2024 à 15:04
  • Vignette pour Convention européenne des droits de l'homme
    Ne doit pas être confondu avec Cour européenne des droits de l’homme. Convention européenne des droits de l'homme Pays ayant ratifié la Convention. Lire...
    53 kio (6 617 mots) - 18 juillet 2024 à 10:35
  • Vignette pour Accord de Paris sur le climat
    Vous lisez un « bon article » labellisé en 2021. Pour les articles homonymes, voir Accords de Paris. Accord de Paris Parties Signataires Parties représentées...
    84 kio (9 117 mots) - 6 août 2024 à 22:32
  • Vignette pour Proclamation d'émancipation
    La proclamation d'émancipation (en anglais : Emancipation Proclamation) est la 95e proclamation du président des États-Unis Abraham Lincoln promulguée...
    17 kio (1 921 mots) - 14 avril 2024 à 10:53
  • Vignette pour Convention relative aux droits de l'enfant
    Pour les articles homonymes, voir CIDE. Convention relative aux droits de l'enfant État des ratifications Partie à la Convention Signé mais pas ratifié...
    23 kio (2 630 mots) - 3 septembre 2024 à 02:09
  • La Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones a été adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU le 13 septembre 2007 à la majorité...
    9 kio (953 mots) - 26 avril 2024 à 22:00
  • Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (mars 2023). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web...
    34 kio (4 481 mots) - 26 juillet 2024 à 20:44
  • Vignette pour Pacte international relatif aux droits civils et politiques
    Pacte international relatif aux droits civils et politiques PIDCP États ayant ratifié le Pacte Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques...
    25 kio (1 254 mots) - 1 septembre 2024 à 02:47
  • Vignette pour Convention relative au statut des réfugiés
    Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève. Ne doit pas être confondu avec Conventions de Genève. Convention relative au statut des réfugiés...
    26 kio (3 259 mots) - 22 juin 2024 à 13:12
  • Ne doit pas être confondu avec Conventions de Genève. Le Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires...
    5 kio (536 mots) - 8 septembre 2023 à 02:50
  • Vignette pour Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
    Ne doit pas être confondu avec Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs ou Convention européenne des droits de l'homme. Charte...
    18 kio (2 065 mots) - 23 février 2024 à 17:17
  • Vignette pour Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
    Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets...
    16 kio (1 912 mots) - 27 août 2024 à 19:11
  • Vignette pour Déclaration des Nations unies
    La Déclaration des Nations unies est un document qui fut signé par 26 nations qui s'engagèrent ensemble à poursuivre la guerre contre les puissances de...
    3 kio (320 mots) - 10 juin 2024 à 20:54
  • Vignette pour Statut de Rome
    Statut de Rome Logotype de la Cour pénale internationale. Voir le traité sur Wikisource Le Statut de Rome, officiellement le Statut de Rome de la Cour...
    24 kio (2 670 mots) - 4 septembre 2024 à 11:36
  • Vignette pour Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
    Convention contre la torture État de l'adoption de la Convention contre la torture dans le monde. Signé et ratifié Signé mais non ratifié Non signé La...
    12 kio (1 236 mots) - 27 juin 2024 à 14:24
  • Vignette pour Convention sur l'interdiction des armes chimiques
    Convention sur l'interdiction des armes chimiques Participation à la Convention sur l'interdiction des armes chimiques. Signé et ratifié Accédé Signé mais...
    22 kio (2 437 mots) - 3 septembre 2024 à 19:49
  • Vignette pour Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide
    Cet article ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires (octobre 2021). Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ainsi...
    7 kio (895 mots) - 21 août 2024 à 15:57
  • La compétence universelle est, en droit, la compétence exercée par un État qui poursuit les auteurs de certains crimes, quel que soit le lieu où le crime...
    32 kio (4 013 mots) - 19 décembre 2023 à 18:04
  • Un édit de tolérance est une déclaration faite par un gouvernement ou un chef d'État selon laquelle les membres d'une religion donnée ne seront pas persécutés...
    15 kio (1 831 mots) - 8 août 2024 à 18:37
Voir (20 éléments précédents | ) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)