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Pour le jeu télévisé français, voir Code de la route (émission de télévision). Le code de la route ou droit routier est l'ensemble des lois et règlements...32 kio (3 427 mots) - 21 octobre 2024 à 12:39
Vous lisez un « article de qualité » labellisé en 2013. Code de Hammurabi Face avant de la stèle du Code de Hammurabi. Musée du Louvre. Le Code de Hammurabi...119 kio (16 055 mots) - 27 juillet 2024 à 07:01- Pour les articles homonymes, voir Code de procédure civile. Code de procédure civile Lire en ligne Texte officiel Le Code de procédure civile du Québec...12 kio (1 458 mots) - 15 octobre 2024 à 05:11
Ne doit pas être confondu avec Institutes de Gaïus. Corpus juris civilis Droit byzantin Droit du haut Moyen Âge Le Corpus juris civilis, de son nom latin...13 kio (1 635 mots) - 5 mars 2024 à 15:58
Un code pénal ou code criminel, est un recueil organisé de textes juridiques dans le champ du droit pénal ou criminel. En tant que nom propre, le Code...3 kio (303 mots) - 8 octobre 2024 à 22:38- Pour les articles homonymes, voir Code de droit canonique et CIC. Codex Iuris Canonici Lire en ligne http://www.vatican.va/archive/cod-iuris-canonici/cic_index_fr...20 kio (2 232 mots) - 29 octobre 2024 à 14:23
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources (janvier 2021). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites...19 kio (2 549 mots) - 10 janvier 2024 à 11:03
Pour les articles homonymes, voir Hays. Le code Hays est le nom officieux communément donné au code de production du cinéma américain (officiellement appelé...21 kio (2 788 mots) - 19 juin 2024 à 22:02- Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez...17 kio (1 581 mots) - 1 mars 2024 à 09:31
- Code des obligations Lire en ligne Site officiel Le Code des obligations (CO) ou code des obligations est un texte de loi faisant partie du droit privé...10 kio (564 mots) - 4 septembre 2024 à 20:13
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- Un code de déontologie régit un mode d'exercice d'une profession (déontologie professionnelle) ou d'une activité en vue du respect d'une éthique. C'est...5 kio (694 mots) - 27 décembre 2023 à 12:06
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La mise en forme de cet article est à améliorer (septembre 2023). La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier »...25 kio (3 071 mots) - 3 octobre 2024 à 13:53
Le « code de Nuremberg » est une liste de dix critères contenue dans le jugement du procès des médecins de Nuremberg (décembre 1946 - août 1947). Ces critères...27 kio (3 553 mots) - 26 janvier 2024 à 11:37- Un code forestier est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant l'exploitation et, depuis quelques années[Quand ?], la protection des...17 kio (2 323 mots) - 11 juin 2024 à 12:36
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