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Fichier:Třebčice CoA.png

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Třebčice_CoA.png (418 × 500 pixels, taille du fichier : 271 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Čeština: Znak obce Třebčice, okres Plzeň-jih.
English: Coat of Arms of Třebčice, Plzeň-South District, Czech Republic.
Date
Source REKOS - official database of municipal symbols at website of Chamber of Deputies
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 avril 2020 à 12:39Vignette pour la version du 5 avril 2020 à 12:39418 × 500 (271 kio)RomanM82Uploaded own work with UploadWizard

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