It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.
It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.
If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).
See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domainPublic domainfalsefalse
Ce fichier provient du site Internet de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Le fichier d'origine et sa description se trouvent ici : [
]. La BNF a établi que ce fichier est dans le domaine public en France. Il peut être encore protégé par le droit d'auteur dans d'autres pays.
Tous les fichiers sur Commons doivent être libres de droit à la fois dans le pays d'origine et aux États-Unis. Merci d'ajouter un second modèle expliquant pourquoi ce fichier est libre de droit aux États-Unis.
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.
Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.
Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant.
Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.