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Fichier:Jean Chassagne at the 1921 French Grand Prix.jpg

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Description

Description
English: Jean Chassagne on Ballot 3L before at the 1921 French Grand Prix; retired during lap 17 due to fuel tank problem
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Agence de presse Meurisse    wikidata:Q13230870
 
Autres noms
Agence Meurisse
Description français
Période d’activité entre 1909 et 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1909-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q13230870

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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dépeint

Jean Chassagne

taille des données

5 558 640 octet

hauteur

4 832 pixel

largeur

6 824 pixel

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

1d80bd61a3c7676aed0fdcbc3e027649abac68e7

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 avril 2015 à 14:32Vignette pour la version du 2 avril 2015 à 14:326 824 × 4 832 (5,3 Mio)Sportires
28 octobre 2011 à 14:12Vignette pour la version du 28 octobre 2011 à 14:12665 × 469 (60 kio)Cropbotupload cropped version, operated by User:jay8g. Summary: cropped
7 octobre 2011 à 07:44Vignette pour la version du 7 octobre 2011 à 07:44700 × 542 (68 kio)Sporti== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1={{w|Jean Chassagne}} at the {{w|1921 French Grand Prix}}}} |Source =[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b90533457.r=grand+prix+1921.langEN Bibliothèque nationale de France] |Author

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