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Fichier:Coa Hungary Town Mezőkövesd.svg

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English: The coat of arms of Mezőkövesd
Magyar: Mezőkövesd címere
Mezőkövesd város címere tárcsapajzs, vörös mezejében zöld hármashalom, azon álló aranykoronából kijövő behajlított ezüstkar három arany búzakalásszal. A pajzson aranyszínű korona van.
Date
Source https://magyarcimerek.hu/1737-mezokovesd
Auteur Madboy74
Autorisation
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This file depicts the official coat of arms or flag of a Hungarian municipality. According to 1.§ (4) of the Hungarian copyright law (1999./LXXVI.), copyright protection does not cover "legal provisions, other means of state direction, court and other official resolutions, announcements and documents issued by an authority or other official organ, as well as standards made obligatory by law and other similar regulations." Official coat of arms and flags, being defined in such a regulation, are thus in the public domain in Hungary, and also in the US, according to § 313.6(C)(2) Compendium of U.S. Copyright Office Practices, 3rd ed. 2014 (Compendium (Third)): "As a matter of longstanding public policy, the U.S. Copyright Office will not register a government edict that has been issued by any state, local, or territorial government, including legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials. Likewise, the Office will not register a government edict issued by any foreign government or any translation prepared by a government employee acting within the course of his or her official duties."

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26 octobre 2014 à 22:22Vignette pour la version du 26 octobre 2014 à 22:22294 × 424 (190 kio)Madboy74rework
21 juillet 2012 à 19:54Vignette pour la version du 21 juillet 2012 à 19:54330 × 430 (568 kio)Madboy74{{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of Mezőkövesd}} {{hu|1=Mezőkövesd címere}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2012. 07. 21. |Permission ={{PD-Coa-Hungary}} |other_versio...

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