de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.
La reproduction de cette œuvre artistique ou architecturale est couverte par la Loi sur le copyright de la République populaire de Chine (中华人民共和国著作权法), qui autorise la reproduction d’œuvres situées dans un lieu public à la condition que l’auteur de l’œuvre soit cité.
« Article 22 : Dans les cas suivants, une œuvre peut être exploitée sans la permission et sans rémunération au détenteur du droit d’auteur, à la condition que l’auteur et le noms de l’œuvre soient cités et que tous les autres droits dont jouit le détenteur des droits d’auteur en vertu de cette loi ne sont pas enfreints : [...] (10) copie, dessin, photographie ou enregistrement vidéo de l’œuvre située ou montrée dans un lieu extérieur public ; »
(Ordre No. 58 [2001] du président ; 27 octobre 2001)
Il se peut que cette œuvre ne soit pas disponible sous une licence libre aux États-Unis car elle représente une œuvre d’art ou sculpture possiblement protégée par le droit d’auteur dans la loi des États-Unis.
Dans le pays d’origine de l’œuvre, la publication de photographies de telles œuvres exposées en permanence sur la voie publique ne constitue généralement pas une infraction au droit d’auteur en vertu du principe dit de « liberté de panorama ».
En droit américain, il n’y a pas de liberté de panorama pour les œuvres d’art et sculptures, et selon le principe du choix de la loi applicable, dit lex loci protectionis, un juge américain pourrait appliquer les normes de la liberté de panorama américaine à cette œuvre, plutôt que ceux du pays d’exposition de l’œuvre. Cependant, en pratique, il subsiste une incertitude sur la question de savoir si et comment cette approche serait appliquée dans une véritable affaire portée en justice impliquant des éléments de liberté de panorama.
Il se peut que dans le futur les fichiers porteurs de cet avertissement soient supprimés, en fonction des conclusions de discussions communautaires et de nouvelles décisions de justice.
Ceci ne constitue pas une autorisation valide sur Wikimedia Commons. Ce fichier doit être utilisable en vertu de la liberté de panorama dans son pays d’installation ou elle sera supprimée.