Fichier:Équipe de l'US Dax 1919.png

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Description

Agence Rol : Colombes, 28/12/19, rugby, Union sportive dacquoise. (

)

Artiste

Agence Rol
Description	français English: photo agency Français : Agence de photographie
Période d’activité	de 1904 à 1937 date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité	: Q18507700 VIAF: 301958700 SUDOC: 193862948 BNF: 14944579q

Titre

Colombes, 28/12/19, rugby, Union sportive dacquoise.

Description

Français : Colombes, 28/12/19, rugby, Union sportive dacquoise.

Date

28 décembre 1919

Collection

Bibliothèque nationale de France

	Nom local	Bibliothèque nationale de France
	Institution mère	ministère de la Culture
	Emplacement	2e arrondissement de Paris , France
	Coordonnées	48° 50′ 01″ N, 2° 22′ 33″ E
	Fondation	1368
	Site web	www.bnf.fr/en
	Autorité	: Q193563 VIAF: 137156173 ISNI: 0000000123531945 ULAN: 500309981 SUDOC: 03361122X BNF: 12381002j WorldCat

Source / photographe

Bibliothèque nationale de France

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Union sportive dacquoise

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Résolution verticale	236,22 pt/cm
Date de modification du fichier	17 février 2017 à 12:33

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]