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Fichier:George Archibald Campbell, 1930.png

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George_Archibald_Campbell,_1930.png (299 × 355 pixels, taille du fichier : 102 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Français : George Archibald Campbell, 1930
Date
Source Archives de Montréal
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Légendes

George Archibald Campbell, 1930

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actuel20 août 2021 à 02:19Vignette pour la version du 20 août 2021 à 02:19299 × 355 (102 kio)DanaliethUploaded a work by Inconnu from Archives de Montréal with UploadWizard

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