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Version du 3 décembre 2017 à 15:15
Pour les articles homonymes, voir Lion (homonymie).
| Lion-en-Beauce | |
| |
.svg) Blason |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Centre-Val de Loire |
| Département | Loiret |
| Arrondissement | Orléans |
| Intercommunalité | Communauté de communes de la Beauce Loirétaine |
| Maire Mandat |
Christian Morize 2014-2020 |
| Code postal | 45410 |
| Code commune | 45183 |
| Démographie | |
| Gentilé | Lionnais |
| Population municipale |
122 hab. (2022  )
|
| Densité | 17 hab./km2 |
| Géographie | |
| Coordonnées | 48° 08′ 02″ nord, 1° 56′ 07″ est |
| Altitude | Min. 121 m Max. 137 m |
| Superficie | 7,00 km2 |
| Élections | |
| Départementales | Meung-sur-Loire |
| Localisation | |
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|
Lion-en-Beauce est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Localisation
La commune de Lion-en-Beauce se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite du département d'Eure-et-Loir, dans la région agricole de la Beauce riche[1] et l'aire urbaine d'Orléans[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 25,9 km d'Orléans[3], préfecture du département, et à 7,3 km d'Artenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Janville[2] dont elle est éloignée de 8,0 km[4].
Les communes les plus proches sont : Tivernon (2,3 km), Oison (2,5 km), Ruan (2,7 km), Santilly (4,7 km, en Eure-et-Loir), Chaussy (5,1 km), Dambron (5,1 km, en Eure-et-Loir), Poinville (5,2 km, en Eure-et-Loir), Trinay (5,7 km), Aschères-le-Marché (6,3 km) et Toury (6,9 km)[5].
Lieux-dits et écarts
La Budinière.
Voies de communication et transports
La route départementale 161 traverse le territoire de la commune. Lion-en-Beauce est desservie par les sorties 13 de l'autoroute A10 et 7 de l'A19.
Milieux naturels et biodiversité
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes au plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Lion-en-Beauce ne comprend pas de ZNIEFF[6].
Histoire
Héraldique
|
|
Les armes de Lion-en-Beauce se blasonnent ainsi : D'or maçonné de sable à la tête de lion de gueules brochante, au chef bastillé d'azur chargé de trois gerbes de blé du champ[7]. |
Urbanisme
Planification
Plan local d'urbanisme
En 2016, la commune ne dispose pas de document d'urbanisme approuvé[8]. De ce fait seules les règles générales du règlement national d'urbanisme s'appliquent. Ainsi tout terrain situé hors des parties actuellement urbanisées est inconstructible hormis dans certains cas spécifiques[9].
Documents d'orientations intercommunaux
La commune est membre du Pays Loire Beauce, qui regroupe 38 communes. En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val-sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche commune d'élaboration de SCoT. Le comité syndical du Pays Loire Beauce se prononce majoritairement en janvier 2013 pour prendre la compétence « Elaboration, gestion et suivi du Schéma de Cohérence Territoriale » dans ses statuts[10]. Le périmètre de SCoT à l'échelle des 38 communes composant le Pays Loire Beauce est arrêté par le Comité Syndical le 26 juin 2013[11]. Les trois SCoT sont lancés officiellement et simultanément à La Ferté-Saint-Aubin le 21 juin 2014[12], l'assistance à maîtrise d'ouvrage étant confiée à un seul bureau d'études[13]. Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[14].
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par une route départementale à faible trafic[Note 1] : la RD 161 (188 véhicules/jour), qui relie le bourg à Bazoches-les-Gallerandes[15]. Complétant cette voie, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[16], la ligne 11, qui relie Pithiviers à Montargis et propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[17]. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[18]. Dans ce cadre le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [19].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Lion-en-Beauce acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[20] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[21]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[22].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[23].
La commune de Lion-en-Beauce n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées », dont les dix communes du canton d'Artenay[24]. La commune adhère à la communauté de communes de la Beauce loirétaine lors de la création de cette intercommunalité le [25]. Les compétences transférées sont : la collecte et le traitement des déchets, l'assainissement non collectif, certains actions de développement et d'aménagement économique (zones d'activités), le développement et aménagement social et culturel, l'aménagement de l'espace (SCOT, PLU), la voirie, le développement touristique, le logement et l'habitat (PLH, OPAH), préfiguration des pays[26].
La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Lion-en-Beauce était rattachée sur le plan ecclésiastique au diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans[27].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Lion-en-Beauce est alors incluse dans le canton d'Artenai, le district de Neuville et le département du Loiret[28].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[29]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[30]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[31]. L'acte II intervient en 2003-2006[32], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Lion-en-Beauce aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Neuville | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Neuville de 1790 à 1795[23],[28]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[33]. |
| Canton | Artenai | 1790-1801 | Électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Lion-en-Beauce est rattachée au canton d'Artenai[23]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du 26 juin 1793, et ne conservent qu'un rôle électoral[33]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[34]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Neuville | 1801-1806 | Administrative et électorale | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[35]. Lion-en-Beauce est alors rattachée au canton de Neuville par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[36],[23]. | |
| Artenay | 1806-2015 | Administrative et électorale | En 1806, la commune est rattachée au canton d'Artenay, un canton nouveau formé d'une commune de l'ancien canton d'Ingré, supprimé, de sept communes issues du canton de Neuville et de trois issues du canton de Patay[37]. | |
| Meung-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [38] et ses décrets d'application publiés en février et [39] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Meung-sur-Loire[39]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[40]. | |
| Arrondissement | Orléans | 1801- | Administrative | Lion-en-Beauce est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[23],[36]. |
| Circonscription législative | 2e circonscription | 2010 | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[41],[42]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[43]. La réforme n'affecte pas Lion-en-Beauce qui reste rattachée à la deuxième circonscription[44]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Lion-en-Beauce est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Lion-en-Beauce, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[46], pour un mandat de six ans renouvelable[47]. Il est composé de 11 membres [48]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
Au 31 décembre 2016, la commune est membre du SIRTOM de la région d'Artenay (SIRTOMRA) de la région de Beaugency, créé en 1971. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables en porte à porte ou en points d’apport volontaire, du verre en points d’apport volontaire et des papiers en points d’apport volontaire[49]. Un réseau de quatre déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Patay[49].
L'élimination et la valorisation énergétique des déchets sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[50], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[51].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Beauce loirétaine, en application de la loi NOTRe du [52].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[53]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le syndicat des eaux de Lion-en-Beauce - Ruan[54],[55] et la distribution par la commune elle-même[56]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].
Assainissement
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[59]. En 2016, la communauté de communes de la Beauce loirétaine assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[60],[61].
Prix de l'eau
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine,...) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets,...)[62]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[63]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[64].
| Domaine | Commune | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Eau potable | Lion-en-Beauce | NC[65] | NC[66] | 2,46[67] | 2,15[68] | 2,55[69] | 2,55[70] |
| Loiret | 1,76[71] | 1,7[72] | 1,66[73] | 1,69[74] | |||
| France | 1,93[71] | 1,96[72] | 2[73] | 2,03[74] | |||
| Assainissement | Lion-en-Beauce | NC[65] | NC[66] | NC[67] | |||
| Loiret | 2,07[71] | 2,19[72] | 2,25[73] | 2,38[74] | |||
| France | 1,73[71] | 1,82[72] | 1,85[73] | 1,89[74] |
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[76].
En 2022, la commune comptait 122 habitants[Note 4], en évolution de −13,48 % par rapport à 2016 (Loiret : +1,89 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
Notes et références
Notes
- Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique (SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS) , centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale de référence en vigueur au 1er janvier 2025, millésimée 2022, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2024, date de référence statistique : 1er janvier 2022.
Références
- « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le )
- « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Lion-en-Beauce" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Lion-en-Beauce" et "Janville" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Lion-en-Beauce », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Lion-en-Beauce », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
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- « SCoT Loire Beauce - Délibération du conseil syndical du 29 janvier 2013 », sur http://www.paysloirebeauce.fr/ (consulté le )
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- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (consulté le ).
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- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « SIRTOMRA- rapport annuel 2015 », sur http://sirtomra.fr/ (consulté le )
- site officiel de BEGEVAL
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- Prix de l'eau en 2012 à Lion-en-Beauce.
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- Prix de l'eau en 2014 à Lion-en-Beauce.
- Prix de l'eau en 2015 à Lion-en-Beauce.
- Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2012 dans le Loiret.
- Prix de l'eau en 2013 dans le Loiret.
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
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- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
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Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret - Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)
