Voir la source de Syctom

{{Confusion|texte=Ne pas confondre avec [[sitcom]], les [[série télévisée|séries télévisées]] et [[Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères|SICTOM]], un type de [[syndicat intercommunal (France)|syndicat intercommunal]] en France}}

{{Infobox Intercommunalité de France
 | nom              = SYCTOM<br>Agence métropolitaine des déchets ménagers
 | logo             = <!-- facultatif -->
 | taille logo      = <!-- facultatif -->
 | image            = Syctom Ivry.jpg
 | taille image     = <!-- facultatif -->
 | légende          = Le centre d'[[Ivry/Paris XIII]].
 | région           = [[Île-de-France]]
 | département      = [[Paris]], [[Hauts-de-Seine]], [[Seine-Saint-Denis]], [[Val-de-Marne]], [[Yvelines]]
 | forme            = [[syndicat mixte]]
 | siège            = [[Paris]]
 | nbre communes    = 85
 | date-création    = 1984
 | date-disparition = <!-- à remplir pour les intercommunalités dissoutes -->
 | SIREN            = 257500074
 | SIREN_arch       = <!-- à remplir pour les intercommunalités dissoutes -->
 | président        = Corentin Duprey
 | étiquette        = [[Parti socialiste (France)|PS]]
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 | site web         = [https://www.syctom-paris.fr syctom-paris.fr]
 | nbre groupements = 
}}
Le {{Terme défini|Syctom}} ({{Terme défini|Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères}}) est un [[syndicat mixte]] [[france|français]] d'[[Île-de-France]] spécialisé dans le traitement et la valorisation des [[déchet ménager|déchets ménagers]] et assimilés.

C'est l'une des grandes structures intercommunales qui assurent le fonctionnement technique de la zone dense de l'[[Île-de-France]], avec le [[Syndicat des eaux d'Île-de-France|SEDIF]] (eau potable), le [[Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France|SIGEIF]] (énergies), le [[Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication|SIPPEREC]] (électricité et réseaux de communication), le [[Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne|SIAAP]] (assainissement), le [[Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne|SIFUREP]] (funéraire) et l'[[EPTB Seine Grands Lacs]] (gestion des crues de la Seine).

Il a pris en 2011 la dénomination complémentaire d’'''Agence métropolitaine des déchets ménagers'''.

== Historique ==
{{...}}
Le syndicat mixte a été créé par un arrêté inter-préfectoral du {{Date-|16 mai 1984}}<ref name="BANATIC"/> sous le nom de ''Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne''.

Il regroupait alors :
* la ville-département de [[Paris]] ;
* le Syelom (Syndicat intercommunal d’élimination des ordures ménagères du département des  [[Hauts-de-Seine]])<ref group="Note">Le Syelom, créé par arrêté préfectoral du 5  janvier 1982, transformé par arrêté préfectoral du 20 juin 2003 en syndicat mixte fermé puis par arrêté  préfectoral du 29 décembre 2015 en syndicat mixte fermé  à la carte.</ref>, qui adhère au nom et pour le compte des communes des [[Hauts-de-Seine]] ;
* le Sitom93 (Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la [[Seine-Saint-Denis]])<ref group="Note">Le Sitom93, créé  par arrêté  préfectoral du 5 avril 1982, transformé  par arrêté préfectoral du 14 janvier 2016 en syndicat mixte fermé à la carte.</ref>, qui adhère au nom et pour le compte des communes de la [[Seine-Saint-Denis]] ;
* seize communes situées sur les départements du [[Val-de-Marne]] et des [[Yvelines]], qui adhèrent à titre individuel pour leur propre compte ou, le cas échéant, par le biais d’[[Établissement public de coopération intercommunale|établissements publics de coopération intercommunale]] (EPCI) à fiscalité propre<ref name="StatutsP3">Préambule, « Actes Constitutifs, dispositions statutaires », [[#Statuts|op. cit. en Liens externes]], {{page|3}}.</ref>.

Antérieurement, les collectivités concernées assuraient les installations de traitement et de valorisation des déchets de la Ville de Paris, qui les mettait à disposition des autres communes clientes situées en proche banlieue, dans le cadre de conventions. La gestion de ces installations était [[Concession de service public en France|concédée]] à un [[Délégation de service public|délégataire de service public]]<ref name="StatutsP3"/>.

La [[loi portant nouvelle organisation territoriale de la République]] (Loi NOTRe) du {{Date-|7 août 2015}} a créé au {{Date-|1er janvier 2016}} la [[Métropole du Grand Paris]] et douze [[Établissement public territorial|établissements publics territoriaux]] (EPT)<ref group="Note">La Ville de Paris n'est pas intégrée à un EPT, mais exerce les compétences déléguées par la Métropole aux EPT sur son territoire.</ref>, qui assurent des compétences déléguées par les communes membres ou la métropole. Cette loi prévoit entre autres que les EPT, d'une part, assurent la ''gestion des déchets ménagers et assimilés'', et, d'autre part, sont substitués aux syndicats ayant cet objet constitués dans le périmètre de la Métropole avant cette date<ref>{{Légifrance| base=JORF |numéro= RDFX1412429L  |texte=Loi {{n°|2015-991}} du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République}}, et notamment son article 59 XVII, sur [[Légifrance]].</ref>.

En conséquence, une modification statutaire approuvée par un arrêté inter-préfectoral du {{date-|9 septembre 2016}}, afin de permettre l'adhésion des EPT du Val-de-Marne ou des EPCI à fiscalité propre préexistants au SYCTOM, par substitution des communes concernées. Du fait des transferts de compétence opérées par la loi NOTRe au bénéfice des EPT, et conformément aux observations de la [[chambre régionale des comptes]] du {{date-|29 mars 2016}} préconisant la dissolution du SITOM93 et du SIELOM<ref>{{Article
|auteur1=Jérôme Bernatas
|titre=92 : la chambre régionale des comptes enterre un syndicat d’ordures ménagères
|périodique=Le Parisien, édition des Hauts-de-Seine |lien périodique=Le Parisien |date=28/6/2016
|lire en ligne=http://www.leparisien.fr/antony-92160/92-la-chambre-regionale-des-comptes-enterre-un-syndicat-d-ordures-menageres-28-06-2016-5922345.php
|consulté le=5 novembre 2017
}}.</ref>, les autres EPT comme la société PAPREC concernés adhèrent au SYCTOM par une nouvelle modification statutaire approuvée le {{Date-|9 septembre 2016}}<ref>Arrêté inter-préfectoral n°  en date du 9 septembre 2016 portant modification statutaire du SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers, mentionné dans l'ouvrage ''Actes constitutifs - Dispositions statutaires'', [[#Statuts|op. cit. en Liens externes]], {{page|61-66}}.</ref> et étends le champs d'organisation pour 100% du territoire couvert en IDF (22% de participation rappport 2021).

En {{date-|janvier 2020}}, les employés des trois principales installations du SYCTOM se mettent en grève dans le cadre d'un [[Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2019-2020|mouvement social contre une réforme des retraites]], conjointement avec les éboueurs. Thierry Delépine, délégué syndical [[Confédération générale du travail|CGT]] de l’incinérateur de Saint-Ouen-sur-Seine, affirme qu'il s'agit d'une « première dans l’Histoire. Jamais les trois incinérateurs de Paris ne se sont mobilisés en même temps ». Entre le 5 et le {{date-|7 février}}, le préfet de police Didier Lallement réquisitionne les employés en grève, relançant l'activité sur le site d'Issy-les-Moulineaux puis à Ivry-sur-Seine<ref>{{Lien web|langue=fr|nom1=Zerouali|prénom1=Khedidja|titre=Devant l'incinérateur de Saint-Ouen: « Mieux vaut des poubelles dans nos rues que nos retraites à la poubelle »|url=https://www.mediapart.fr/journal/france/060220/devant-lincinerateur-de-saint-ouen-mieux-vaut-des-poubelles-dans-nos-rues-que-nos-retraites-la-poubelle|site=Mediapart|consulté le=2020-02-10}}</ref>.

== Le processus industriel ==
Le Syctom est le [[service public]] local qui assure le traitement et la valorisation des déchets ménagers (ordures ménagères brutes, objets encombrants, emballages triés) des habitants des communes adhérentes. Ces déchets lui sont apportés par les structures intercommunales ou la ville de Paris, où les entreprises qui en assurent la collecte pour leur compte.

Il indique en 2017 être le premier opérateur public européen de traitement et de valorisation des déchets ménagers, et traite et valorise chaque année près de {{Unité|2.3|millions de tonnes}} de déchets ménagers produites par {{Unité|5.7|millions d’habitants}} de 84 communes, dont Paris, sur cinq départements franciliens, soit {{Unité|10|% du}} traitement des déchets ménagers en France<ref name="CP20102017"/>.
[[Fichier:«_L’Étoile_Verte_»,_centre_d’incinération_avec_valorisation_énergétique_du_SYCTOM_à_Saint-Ouen.jpg|alt=|vignette|Centre d'incinération de Saint-Ouen-sur-Seine]]
Pour traiter ces déchets, le Syctom dispose en 2017 de dix unités de traitement, dont 3 unités d’incinération avec valorisation énergétique, 6 centres de tri de collecte sélective, 1 centre de transfert des ordures ménagères résiduelles et 5 déchèteries<ref>{{Lien web
|url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations.html
|titre=Installations
|série=Installations et projets
|éditeur=SYCTOM
|consulté le=5 novembre 2017
}}.</ref> :
* [[Isséane]] ([[Issy-les-Moulineaux]]) (centre de tri et d'incinération)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/isseane/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Ivry/Paris XIII]] (centre de tri et d'incinération, déchetterie)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre d'incinération |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/ivryparis-xiii/centre-dincineration.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* Romainville (centre de tri et de transfert, déchetterie)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/romainville/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Étoile verte (Syctom)|Étoile verte]], usine du Syctom à Saint-Ouen-sur-Seine<ref>{{Article
|titre=L'incinérateur de Saint-Ouen sera plus discret
|sous-titre=Le centre de traitement des déchets ménagers, bientôt au cœur d'un nouvel écoquartier, va être modernisé pour se fondre dans le paysage et limiter la circulation des camions
|périodique=Le Parisien, édition de Seine-Saint-Denis |lien périodique=Le Parisien |date=28/6/2010
|lire en ligne=http://www.leparisien.fr/saint-ouen-93400/l-incinerateur-de-saint-ouen-sera-plus-discret-28-06-2010-980121.php
|consulté le=5 novembre 2017
}}.</ref> (centre d'incinération)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre d'incinération |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/saint-ouen/centre-dincineration.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Nanterre]] (centre de tri et déchetterie)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/nanterre/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Paris XV]] (centre de tri)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/paris-xv/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* Paris XVII (Centre de tri) mise en service en 2019<ref name="centre-de-tri">{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/paris-xvii/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Sevran]] (centre de tri)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Centre de tri |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/sevran/centre-de-tri.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* [[Gennevilliers]] (déchetterie)<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Déchèterie |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/installations/gennevilliers/decheterie.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>;
* Meudon (déchetterie).

Il dispose également de déchetteries mobiles.

À la suite de la dissolution du SYELOM, le Syctom gère également 31 déchetteries sur son territoire<ref>Rapport d'activité 2016, [[#Rapport2016|op. cit. en lien externe]], {{Page|10}}.</ref>.

Pour compléter ses capacités de traitement, le Syctom recourt aussi au service de centres de traitement extérieurs à son territoire<ref>[http://www.syctom-paris.fr/pdf/carte/cartecentresext2010.pdf Voir carte des centres de traitement extérieurs.]</ref>, en particulier des [[installation de stockage de déchets non dangereux|installations de stockage de déchets non dangereux]] ou ISDND (selon la dernière modification de l'arrêté ministériel du {{date-|9 septembre 1997}} modifié le {{date-|19 janvier 2006}}), et des usines d'incinération.

=== Collecte sélective ===
[[Fichier:Nanterre Centre tri sélectif.jpg|vignette|Centre de [[tri des déchets]] de [[Nanterre]].]]
{{Section à actualiser|date=novembre 2017}}
Le premier centre de [[tri des déchets]] du Syctom a été ouvert à [[Romainville]] en 1993.

En 2010, la quantité de déchets triés par le Syctom a atteint près de {{nombre|170000|tonnes}}, soit près de {{unité|30|kg}} par personne et par an, en progression de 85 % depuis 2001<ref>''SyctomMag'' {{n°|32}}, deuxième trimestre 2011, p. 4 {{ISSN|1769-8782}}.</ref>. Dans le même temps, ses capacités de tri ont augmenté de {{nombre|60000|tonnes}}, avec trois centres de tri supplémentaires, à [[Issy-les-Moulineaux]] ([[Isséane]]), [[Nanterre]] et [[Sevran]]<ref>''SyctomMag'' {{n°|32}}, p. 5.</ref>.

En 2011, un nouveau centre a été ouvert dans le [[15e arrondissement de Paris|{{15e|arrondissement}} de Paris]], à proximité de l'[[héliport de Paris]].

== Territoire syndical ==
=== Géographie ===
{{...}}

=== Composition ===
Le syndicat assure le traitement et la valorisation des déchets ménagers de 81 communes par l'intermédiaire de dix des onze [[Établissement public territorial|Établissements public territoriaux]] (EPT) créés dans le cadre de la mise en place de la [[métropole du Grand Paris]], et qui sont compétents en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés<ref>{{Légifrance|base=CGCT|numéro=L5219-5|texte=Article L. 5219-5 du code général des collectivités territoriales}} (paragraphe I 4°) sur [[Légifrance]].</ref> :
* [[Établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris]] (T2)
* [[Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest]] (T3)
* [[Établissement public territorial Paris Ouest La Défense]] (T4)
* [[Établissement public territorial Boucle Nord de Seine]] (T5)
* [[Établissement public territorial Plaine Commune]] (T6)
* [[Établissement public territorial Paris Terres d'Envol]] (T7)
* [[Établissement public territorial Est Ensemble]] (T8)
* [[Établissement public territorial Grand Paris - Grand Est]] (T9)
* [[Établissement public territorial Paris-Est-Marne et Bois]] (T10)
* [[Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre]] (T12)
ainsi que la [[Mairie de Paris|Ville de Paris]] et les communes de [[Versailles]], [[Le Chesnay]] et [[Vélizy-Villacoublay]], par l'intermédiaire de la [[communauté d'agglomération Versailles Grand Parc]]<ref>{{Lien web|url=https://www.syctom-paris.fr/acteur-public/collectivites-adherentes.html
|titre=Collectivités adhérentes|série=Acteur public|éditeur=Syctom|consulté le=3 novembre 2017}}.</ref>.

Ces communes se répartissent sur cinq départements : Paris, les [[Hauts-de-Seine]], la [[Seine-Saint-Denis]], le [[Val-de-Marne]] et les [[Yvelines]].

Certaines communes des EPT de par leur éloignement ou l'historique des anciennes communautés de communes ou d'agglomération ne sont pas rattachés au Syctom<ref>[https://www.syctom-paris.fr/gestion-des-dechets-dans-la-metropole/territoire-du-syctom.html?tx_solr%5Banchor%5D=1&tx_solr%5Bview%5D=MAP Liste des communes adhérentes au Syctom] sur ''syctom-paris.fr'', consulté le {{date-|14|4|2018}}.</ref>.
C’est par exemple le cas du territoire T12 rattaché au SIREDOM pour le traitement des déchets.

== Organisation ==
=== Élus ===
Le syndicat mixte est administré par un ''comité syndical'' de {{nobr|90 membres}} représentant chacune des collectivités membres élus pour six ans à l’issue des élections municipales, répartis, pour la mandature 2017-2020, à raison d’un délégué par tranche entamée de {{Unité|100000|habitants}}. Leur nombre est ainsi calculé en fonction de la population globale de chaque territoire<ref>La population de la ville de Paris est majorée de 20 % pour la détermination du nombre de délégués au comité syndical et pour le calcul des participations des collectivités, conformément aux articles 6 et 22 des statuts.</ref>, que ce dernier adhère pour tout ou partie de ses communes membres<ref name="CS"/>. S'y rajoutent les maires des communes sur lesquelles sont implantés les grands centres de traitement du SYCTOM<ref>Article 5 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage ''Actes constitutifs - Dispositions statutaires'', [[#Statuts|op. cit. en Liens externes]], {{page|9-10}}.</ref>.

Le comité syndical a été renouvelé le {{Date-|4 mars 2016}}, à la suite de la création de la [[Métropole du Grand Paris]] et de ses {{nobr|12 territoires}} le {{Date-|1er janvier 2016}}, puis le {{Date-|26 janvier 2017}}<ref>{{Lien web
|url=https://www.syctom-paris.fr/actualites/le-syctom-installe-son-nouveau-comite-syndical.html
|titre=Le Syctom installe son nouveau comité syndical
|série=Actualités
|date=26/1/2017
|éditeur=SYCTOM
|consulté le=4 novembre 2017
}}.</ref> à la suite de l'adoption des nouveaux statuts<ref name="CS">{{Lien web
|url=https://www.syctom-paris.fr/acteur-public/comite-syndical.html
|titre=Le Comité syndical
|série=Acteur public
|année=2017
|éditeur=SYCTOM
|consulté le=3 novembre 2017}}.</ref>.

Le comité syndical :
* définit la politique du syndicat mixte, vote son budget, décide des investissements et des modalités de gestion du service public ;
* se prononce sur les demandes d’adhésion et de retrait des collectivités ;
* élit en son sein les membres du Bureau et les membres de la Commission d’appel d’offres<ref name="CS"/>.

À la suite de la réélection d'[[Hervé Marseille]] comme [[Liste des sénateurs des Hauts-de-Seine|sénateur des Hauts de Seine]] lors des [[Élections sénatoriales françaises de 2017|élections de 2017]], celui-ci, frappé par la législation limitant le [[cumul des mandats en France]] a démissionné du mandat de président du SYCTOM qu'il occupait depuis 2014. Le comité syndical du {{date-|20 octobre 2017}} a élu son nouveau président, [[Jacques Gautier]], maire de Garches et vice-président de l'EPT [[Établissement public territorial Paris Ouest La Défense|Paris-Ouest La Défense]], ainsi que ses 15 vice-présidents, qui sont :
# Mao Peninou, adjoint au maire de [[Paris]] ;
# Karina Kellner, conseillère municipale de  [[Stains]], représentante de [[Établissement public territorial Plaine Commune|Plaine Commune]] ;
# [[André Santini]], maire d'[[Issy-les-Moulineaux]], représentant de [[Grand Paris Seine Ouest]] ;
# Jean-Pierre Schosteck, maire de  [[Châtillon (Hauts-de-Seine)|Châtillon]], représentant de [[Établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris|Vallée Sud Grand Paris]] ;
# Christiane Barody-Weiss, maire de [[Marnes-la-Coquette]], représentante de [[Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest|Grand Paris Seine Ouest]] ;
# François Dagnaud, maire du {{19e}} arrondissement de Paris ;
# Philippe Bouyssou, maire d'[[Ivry-sur-Seine]], représentant de [[Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre|Grand Paris Seine Bièvre]] ;
# Corinne Valls, maire de [[Romainville]], représentante d'[[Établissement public territorial Est Ensemble|Est Ensemble]] ;
# William Delannoy, maire de [[Saint-Ouen-sur-Seine]], représentant de [[Établissement public territorial Plaine Commune|Plaine Commune]] ;
# Jean-François Legaret, maire du {{1er|arrondissement}} de Paris ;
# Anne Souyris, adjointe au maire de Paris ;
# Philippe Brillault, maire du  [[Le Chesnay|Chesnay]], représentant de [[Versailles Grand Parc]] ;
# Jean-Pierre Boyer, adjoint au maire de [[Rosny-sous-Bois]], représentant de [[Établissement public territorial Grand Paris - Grand Est|Grand Paris Grand Est]] ;
# Fouad El Kouradi, adjoint au maire d'[[Aulnay-sous-Bois]], représentant de [[Établissement public territorial Paris Terres d'Envol|Paris Terres d’Envol]] ;
# Jean-Luc Cadeddu, adjoint au maire de [[Maisons-Alfort]], représentant de [[Établissement public territorial Paris-Est-Marne et Bois|Paris Est Marne et Bois]]<ref group="Note">Cette liste des vice-présidents élus en octobre 2017 est identique à la précédente, si ce n'est que Christiane Barody-Weiss, maire de Marnes-la-Coquette et vice-présidente de Grand Paris Seine Ouest remplace Jacques Gautier et Jean-Luc Cadeddu, adjoint au maire de Maisons-Alfort, remplace [[Laurent Lafon]], qui a dû abandonner ses fonctions exécutives locales, à la suite de son élection comme [[Liste des sénateurs du Val-de-Marne|dénateur du Val-de-Marne]] lors des [[Élections sénatoriales françaises de 2017|élections de 2017]], et qui demeure l'un des délégués du Comité</ref>{{,}}<ref name="CP20102017">{{Lien web
|format=pdf
|url=https://www.syctom-paris.fr/fileadmin/mediatheque/documentation/communiques_de_presse/CP-Nouveau-president-syctom-20102017.pdf
|titre=Le Comité syndical du Syctom élit son nouveau président
|série=Communiqué de presse
|date=20 octobre 2017
|éditeur=SYCTOM
|consulté le=4 novembre 2017 }}.</ref>.

=== Présidents ===
{{ÉluDébut|Titre=|Charte=intercommunalité}}
{{ÉluDonnées}}

{{Élu|Début= ?|Fin=mai 2001|Identité=[[Jacques Dominati]]|Parti=[[Union pour la démocratie française|UDF]]|Qualité=Premier adjoint au maire de Paris <small>(1995 → 2001)</small><br>[[Liste des sénateurs de Paris|Sénateur de Paris]] <small>(1995 → 2001)</small><br>Maire du [[3e arrondissement de Paris|{{3e|arrondissement de Paris}}]] <small>(1983 → 1995)</small>}}
{{Élu |Début=mai 2001 |Fin=juin 2014 |Identité=[[François Dagnaud]]<ref>{{Lien web
|url=https://www.paris.fr/municipalite/la-maire-et-les-elus/dagnaud-francois-2201
|titre=Dagnaud François
|série=La maire et les élus
|site=paris.fr
|consulté le=4 novembre 2017 }}.</ref> |Parti=[[Parti socialiste (France)|PS]] |Qualité=Cadre de l’économie sociale et solidaire<br>adjoint au maire de [[Paris]] <small>(2001 → 2013)</small><br>adjoint au maire <small>(2008 → 2013)</small> puis maire <small>(2013 → )</small> du [[19e arrondissement de Paris|{{19e|arrondissement de Paris}}]]}}
{{Élu |Début=juin 2014<ref>{{Lien web
|url=http://www.afite.org/nominations-details.html?id=53
|titre=Président du SYCTOM de Paris
|série=Nominations détails
|date=16/6/2014
|site=afite.org
|consulté le=4 novembre 2017}}.</ref>{{,}}<ref name="AE">{{Lien web
|auteur=Déborah Paquet
|url=http://www.actu-environnement.com/ae/news/herve-marseille-syctom-dechets-21902.php4
|titre=Hervé Marseille est élu président du Syctom
|sous-titre=À 60 ans, Hervé Marseille, maire (UDI) de Meudon (92), prend la tête du conseil d'administration du Syctom, l'agence des déchets ménagers de la région parisienne. Il succède à François Dagnaud, président de l'agence depuis 2001.
|date=12 juin 2014
|éditeur=Actu-Environnement
|consulté le=2 juin 2015}}.</ref>
|Fin=octobre 2017|Identité= [[Hervé Marseille]]|Parti=[[Union des démocrates et indépendants|UDI]]-[[Force européenne démocrate|FED]] |Qualité=Conseiller d'État<ref>{{Article|titre=Hervé Marseille a été nommé, en Conseil des ministres, conseiller d'État en service extraordinaire|périodique=Les Échos |lien périodique=Les Échos|date=3 février 2005|url texte=https://www.lesechos.fr/03/02/2005/LesEchos/19343-045-ECH_herve-marseille.htm#lMCz03M9EmWBuP0m.99|consulté le=3 juin 2015
}}.</ref><br>Maire de [[Meudon]] <small>(1999 → 2017)</small><br>Vice-président de la CA puis de l'EPT [[Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest|GPSO]] <small>(2010 → 2017)</small><br>[[Métropole du Grand Paris|Conseiller métropolitain]] <small>(2016 → )</small><br> [[Liste des sénateurs des Hauts-de-Seine|Sénateur des Hauts-de-Seine]] <small>(2011 →)</small> <br><small>Démissionnaire à la suite de sa réélection comme sénateur.</small> }}
{{Élu actuel|Début=octobre 2017<ref>{{Article|titre=Garches : Jacques Gautier est le nouveau président du Syctom|périodique=Le Parisien, édition de Paris|lien périodique=Le Parisien|date=2/11/2017|lire en ligne=http://www.leparisien.fr/paris-75/garches-jacques-gautier-est-le-nouveau-president-du-syctom-02-11-2017-7368675.php|consulté le=3 novembre 2017
}}.</ref>
|Fin=Septembre 2020 |Identité=[[Jacques Gautier]]|Parti=[[Les Républicains|LR]]|Qualité=Conseiller d'entreprise<br>Sénateur des Hauts de Seine (2011 → 2016)<br>Maire de [[Garches]] <small>(1989 →2019)</small><br>Vice-président de l'[[Établissement public territorial Paris Ouest La Défense|EPT Paris Ouest La Défense]] (2016 → )<br>[[Métropole du Grand Paris|Conseiller métropolitain]] <small>(2016 → 2020)</small> |Date à jour=2 novembre 2017}}

{{Élu actuel|Début=Septembre 2020 <br>''Annulation de l'élection de Mr Cesari''<ref name="dechetsinfos">[https://dechets-infos.com/syctom-lelection-du-president-annulee-4925116.html Syctom : l’élection du président annulée], dechets-infos.com, 3 mars 2021</ref> |Fin=Juin 2022 |Identité=[[Éric Cesari]]|Parti=[[Les Républicains|LR]]|Qualité=Adjoint au maire de [[Courbevoie]]<br>Vice-Président de la [[Métropole du Grand Paris]]}}

{{Élu actuel|Début=27 juillet 2022|Identité=Corentin Duprey<ref>{{lien web|url=https://www.lejournaldugrandparis.fr/exclusif-corentin-duprey-nouveau-president-du-syctom/|titre=Exclusif : Corentin Duprey nouveau président du Syctom|site=lejournaldugrandparis.fr|date=27 juillet 2022|consulté le=28 juillet 2022}}</ref>|Parti=[[Parti socialiste (France)|PS]] |Qualité=Vice-Président de [[Établissement public territorial Plaine Commune|Plaine commune]]<br>Vice-Président du [[Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis]]}}
{{ÉluFin}}

=== Compétences ===
Le syndicat exerce les compétences qui lui sont transférées par les EPT et EPCI membres, ainsi que la Ville de Paris, dans les conditions définies par le [[code général des collectivités territoriales]].

Il s'agit du traitement et de la valorisation des déchets ménagers apportés par ses membres ou d'autres collectivités dans le cadre de conventions.

Le traitement est défini par les statuts du syndicat comme {{citation|le traitement, la mise en décharge des déchets ultimes ainsi que les opérations de transport, de tri ou de stockage qui s'y rapportent.}}

De même, la valorisation est {{citation|toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d'autres substances [...] qui auraient été utilisés à une fin particulière ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets.}} Cette compétence comprend notamment la production d'énergie.

Ses compétences comprennent l'étude, la réalisation et l’exploitation de tout ouvrage présentant un intérêt pour le traitement ou la valorisation des déchets, ainsi que le développement des connaissances et du savoir-faire correspondant<ref>Article 2 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage ''Actes constitutifs - Dispositions statutaires'', [[#Statuts|{{opcit}} en Liens externes]], {{page|7-8}}.</ref>.

=== Régime fiscal et budget ===
Le syndicat mixte est un [[établissement public de coopération intercommunale]] sans fiscalité propre, financé par les participations des collectivités qui le constituent<ref name="BANATIC">{{Lien web|url=https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/recherche-de-groupements/fiche-raison-sociale.php?siren=257500074&arch=01/10/2017&dcou=|titre=Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (Syctom) (N° SIREN : 257500074)|série=Fiche BANATIC |éditeur=Ministère de l'Intérieur|date=1/10/2017|consulté le=4 novembre 2017}}.</ref>.

Les communes et intercommunalités membres, qui perçoivent notamment la [[taxe d'enlèvement des ordures ménagères]] (TEOM) ou la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) paient au Syctom ce traitement via :
* une « part-population » de 15 % de la contribution totale des collectivités, proportionnelle à leur population (majorée de 20 % pour la ville de Paris) ;
* un coût à la tonne de déchets traitée, pour les 85 % complémentaires<ref>Article 22 des statuts du syndicat, mentionné dans l'ouvrage ''Actes constitutifs - Dispositions statutaires'', [[#Statuts|{{opcit}} en Liens externes]], {{page|14-15}}.</ref>.

== Projets récents ==
{{Section à actualiser|date=novembre 2017}}
Le Syctom a ouvert un centre de tri dans le [[17e arrondissement de Paris|{{17e|arrondissement}} de Paris]]. Ce centre a été mis en service mi-2019, permettant le traitement de la collecte sélective de 14 communes, soit 900 000 habitants. Ce centre a coûté 67 millions d'euros et a une capacité d’exploitation de 45 000 tonnes par an<ref name="centre-de-tri" />.

Le site d'[[Ivry/Paris XIII]] est en cours de rénovation depuis 2018. Le projet vise à reconstruire l'incinérateur vieillissant en le dotant d'équipement technologique de pointe, plus respectueux des normes environnementales. La capacité d'incinération sera réduite de moitié, passant de 700 000 t/an à 350 000 t/an<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Transformation du centre |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/projets/ivryparis-xiii/transformation-du-centre.html |site=Syctom |consulté le=2020-11-26}}</ref>. Le centre devrait rouvrir ses portes en 2023.

Les sites de Saint-Ouen et de Romainville sont également en cours de modernisation<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Projets |url=https://www.syctom-paris.fr/installations-et-projets/projets.html |site=Syctom |consulté le=2020-06-15}}</ref>.

== Notes et références ==
=== Notes ===
{{Références|groupe=Note|taille=30}}

=== Références ===
{{Références}}

== Voir aussi ==
=== Articles connexes ===
* [[Établissement public de coopération intercommunale]] (EPCI), [[Syndicat mixte]]
* [[Métropole du Grand Paris]], [[Établissement public territorial]]
* [[Service public en France]]
* [[Gestion des déchets]], [[Déchet ménager]], [[Tri des déchets]], [[Incinération des déchets]]
* [[Isséane]], centre de traitement des déchets du Syctom à [[Issy-les-Moulineaux]]
* [[Siredom]]

=== Liens externes ===
* {{autorité}}
* {{Site officiel}}
*{{Ouvrage
|format=pdf
|titre=Rapport d'activité 2015
|éditeur=SYCTOM
|collection=Rapports d'activité
|lieu=Paris
|pages totales=56
|lire en ligne=https://www.syctom-paris.fr/fileadmin/mediatheque/documentation/rapport_d_activite/Rapport-activite-2015.pdf
|consulté le=4 novembre 2017
|id=Rapport2015
}}.
*{{Ouvrage
|format=pdf
|titre=Rapport d'activité 2016
|éditeur=SYCTOM
|collection=Rapports d'activité
|lieu=Paris
|pages totales=59
|lire en ligne=https://www.syctom-paris.fr/fileadmin/mediatheque/documentation/rapport_d_activite/Rapport-activite-2016.pdf
|consulté le=4 novembre 2017
|id=Rapport2016
}}.
*{{Lien web
|format=pdf
|url=https://www.syctom-paris.fr/fileadmin/user_upload/Actes_constitutifs_avril_2017.pdf
|titre=Actes Constitutifs, dispositions statutaires
|année=2017
|éditeur=SYCTOM
|consulté le=3 novembre 2017
|id=Statuts}}.
* {{Lien web
|format=pdf
|url=https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/EzPublish/IFR200655.pdf
|titre=Rapport d'observations définitives
|sous-titre=Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) - Exercices 1999 et suivants
|auteur institutionnel =Chambre régionale des comptes d'Île-de-France
|année=2006
|éditeur=Cour des Comptes
|consulté le=5 novembre 2017
}}.
*[http://www.ordif.com/ Site officiel de l'observatoire régional des déchets d'Île-de-France]

{{Portail|assainissement|Environnement|Île-de-France|intercommunalités de France|Économie}}

[[Catégorie:Gestion des déchets en Île-de-France]]
[[Catégorie:Syndicat intercommunal en Île-de-France]]
[[Catégorie:Organisme fondé en 1984]]
[[Catégorie:Intercommunalité en Île-de-France]]