Fichier:DVB Logo.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 875 × 741 pixels, taille : 21 kio)

Description DVB Logo.svg	Logo de DVB
Source	Source dvb.org
Date	2008-01-30
Auteur	DVB. Téléversé d'abord par Secmast
Licence	Wherever the DVB logo is used in relation to a product - be it a broadcast, a service, an application or equipment – and thus implies compliance of that product with DVB standards, the product must be registered with the DVB Project Office by means of a Declaration of Conformity. I've got a warning about this logo, by the way this logo is on all DVB page of their publications.Going to Press release and taking the first link give you a PDF file with this logo on it. Having said that, I understand it is diffuclt to find any logo on the DVB.org website. Most of this organisation publication is restricted to registred user which I am as per my actual position in UPC Broadband in Netherland. TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	27 avril 2011 à 15:08		875 × 741 (21 kio)	SamuelFreli (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Logo de DVB \|Auteur = DVB. Téléversé d'abord par Secmast \|Source = Source dvb.org \|Date = 2008-01-30 \|Permission = Wherever the DVB logo is used in relation to a product - be

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